Raison sociale : Artisan (civil) NAREA BERNARDO
Siège social : 370 QUAI LAMARTINE
71000 MACON
France
Port. 06.77.34.68.09
E-mail : adresse e-mail de ATELIER BDO
Siret : 484 116 678 00034
Directeur de publication : NAREA BERNARDO

Hébergeur : Owentis
Raison sociale : SAS. Owentis
Siège social : 53 rue Baudin
92300 Levallois Perret
RCS. de Nanterre : 405 398 736

  • Crédits photographiques :
  • Olga Kovalenko © Adobe Stock
  • peshkova © Adobe Stock
  • LeitnerR © Adobe Stock
  • olezzo © Adobe Stock
  • Robin © Adobe Stock
  • striZh © Adobe Stock
  • Photocreo Bednarek © Adobe Stock
  • olhakozachenko © Adobe Stock

Le présent site est la propriété de SITTI établissement situé rue Emile Dewoitine ZA Papillon 37210 PARCAY MESLAY.

1 - Conditions d'utilisation du site

ATELIER BDO fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation qu'ATELIER BDO sera libre de modifier à tout moment.

2 - Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 - Données personnelles

ATELIER BDO s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. ATELIER BDO s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 - Responsabilité

ATELIER BDO décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

ATELIER BDO se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. ATELIER BDO ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 - Liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

ATELIER BDO n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.

Page mise à jour le 07 juin 2017.

Mentions légales

Formulaire

loader

Chargement, veuillez patienter…

Plan d'accès

ATELIER BDO 

  • ATELIER BDO
  • 370 QUAI LAMARTINE
  • 71000 MACON
  • Port. 06.77.34.68.09